Luxembourg, 28.09 2022
Cher actionnaire,
Le conseil d’administration de la Société (le "Conseil") a l’honneur de vous informer par la présente de la fusion envisagée entre BNP Paribas Securities Services S.C.A. ("BP2S") et BNP Paribas S.A. ("BNPP") (la "Fusion"). BP2S sera absorbée par BNPP. En conséquence de la Fusion, tous les actifs, passifs et activités de BP2S seront transférés à BNPP par voie de succession universelle de titres, et BNPP assumera toutes les fonctions et services confiés à BP2S et à ses succursales. Au Grand-Duché de Luxembourg, la Fusion sera matérialisée par l'absorption de BP2S - Succursale de Luxembourg par BNPP - Succursale de Luxembourg.
D'un point de vue pratique, cette Fusion n'aura aucun impact sur les flux opérationnels, organisationnels et commerciaux actuellement en place et ne vous occasionnera aucun coût supplémentaire. Elle n'affecte pas les engagements entre BP2S et ses clients puisqu'ils sont intégralement repris par BNPP. Cependant, cette Fusion a quelques conséquences opérationnelles, que nous souhaitons partager avec vous:
- A partir du 1er octobre 2022, BNPP - Luxembourg Branch reprendra le rôle de BP2S - Luxembourg Branch en tant que dépositaire des fonds dans lesquels vous avez investis;
- A partir du 1er octobre 2022, BNPP - Luxembourg Branch reprendra le rôle de BP2S - Luxembourg Branch en tant qu'administrateur central, y compris le rôle d'agent de transfert des fonds dans lesquels vous avez investis, dans la mesure applicable.
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Le prospectus de la Société sera mis à jour afin de refléter, entre autres, le changement décrit dans le présent avis. Un exemplaire du prospectus mis à jour sera disponible gratuitement sur demande au siège social de la Société.
Le Conseil
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