Luxembourg, le 28.09 2022
Cher Actionnaire,
Le conseil d’administration de la Société (le « Conseil ») souhaite vous informer du projet de fusion de BNP Paribas Securities Services S.C.A. (« BP2S ») et de BNP Paribas S.A. (« BNPP ») (la « Fusion »).
BP2S sera absorbée par BNPP. En conséquence de la Fusion, tous les actifs, passifs et activités de BP2S seront transférés à BNPP par voie de succession universelle, et BNPP assumera toutes les fonctions et tous les services confiés à BP2S et à ses succursales. Au Grand-Duché de Luxembourg, la Fusion sera matérialisée par l’absorption de BP2S – Succursale de Luxembourg par BNPP – Succursale de Luxembourg.
D’un point de vue pratique, cette Fusion n’aura aucune incidence sur les flux opérationnels, organisationnels et commerciaux actuellement en place et ne vous occasionnera aucun surcoût. Elle n’affecte pas les engagements entre BP2S et ses clients, ceux-ci étant entièrement repris par BNPP. Cependant, cette Fusion a des conséquences pratiques, que nous souhaitons vous communiquer :
- À compter du 1er octobre 2022, BNPP - Succursale de Luxembourg reprendra le rôle de BP2S - Succursale de Luxembourg en tant que dépositaire des fonds dans lesquels vous avez investi ;
- À compter du 1er octobre 2022, BNPP - Succursale de Luxembourg reprendra le rôle d’administrateur central de BP2S - Succursale de Luxembourg, y compris le rôle d’agent de transfert des fonds dans lesquels vous avez investi, dans la mesure applicable.
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Le prospectus de la Société sera mis à jour pour refléter, entre autres, le changement décrit dans le présent avis. Un exemplaire de chaque prospectus mis à jour sera disponible gratuitement sur simple demande auprès du siège social de la Société.
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