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CoCos: “Il faut que tout change pour que rien ne change.” (Le Guépard)
La BCE a publié en mars une réponse à l'appel à avis lancé par la Commission européenne sur le cadre macroprudentiel des banques européennes (lien ici), avançant plusieurs propositions qui pourraient affecter le segment des CoCos Additional Tier 1 (AT1) en Europe… ou pas...
Tout d'abord, replaçons cette réponse dans son contexte et voyons comment elle pourrait éventuellement être transposée en loi. L'analyse de la Commission est vaste et englobe plusieurs sujets, parmi lesquels la manière dont les CoCos AT1 sont utilisées par les banques. La BCE agit en tant que conseiller sur ces questions, et d'autres organismes de réglementation feront également des recommandations (ABE, CERS), mais nous ne pouvons pas nier que l'avis de la BCE pèsera fortement dans ces ajustements macroprudentiels. La Commission devrait publier son rapport d'ici fin juin 2022. D'éventuelles propositions législatives d'ici fin décembre (ou plus tard) seraient suivies des versions du Parlement et du Conseil, avant que les modifications des règles ne soient finalisées, potentiellement en 2024 ou 2025. Il est important de souligner que (i) tous les changements proposés ici ne seront pas mis en œuvre, dans la mesure où ils seront très certainement édulcorés ou supprimés par les diverses parties prenantes qui rédigent et votent la loi (y compris les lobbies bancaires), (ii) le calendrier de tout changement est très incertain, mais nous n'attendons rien avant 2024 au plus tôt… pour une application au moins un an plus tard. Nous estimons que la plupart des propositions avancées ici seront mises en œuvre de manière rationnelle et progressive pour éviter toute perturbation du marché, comme c'est souvent le cas avec les propositions réglementaires.
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