Cher Actionnaire, Le conseil d’administration de la Société (le « Conseil ») souhaite vous informer du projet de fusion de BNP Paribas Securities Services S.C.A. (« BP2S ») et de BNP Paribas S.A. (« BNPP ») (la « Fusion »).
BP2S sera absorbée par BNPP. En conséquence de la Fusion, tous les actifs, passifs et activités de BP2S seront transférés à BNPP par voie de succession universelle, et BNPP assumera toutes les fonctions et tous les services confiés à BP2S et à ses succursales. Au Grand-Duché de Luxembourg, la Fusion sera matérialisée par l’absorption de BP2S – Succursale de Luxembourg par BNPP – Succursale de Luxembourg.
D’un point de vue pratique, cette Fusion n’aura aucune incidence sur les flux opérationnels, organisationnels et commerciaux actuellement en place et ne vous occasionnera aucun surcoût. Elle n’affecte pas les engagements entre BP2S et ses clients, ceux-ci étant entièrement repris par BNPP. Cependant, cette Fusion a des conséquences pratiques, que nous souhaitons vous communiquer :
- À compter du 1er octobre 2022, BNPP - Succursale de Luxembourg reprendra le rôle de BP2S - Succursale de Luxembourg en tant que dépositaire des fonds dans lesquels vous avez investi ;
- À compter du 1er octobre 2022, BNPP - Succursale de Luxembourg reprendra le rôle d’administrateur central de BP2S - Succursale de Luxembourg, y compris le rôle d’agent de transfert des fonds dans lesquels vous avez investi, dans la mesure applicable.
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Le prospectus de la Société sera mis à jour pour refléter, entre autres, le changement décrit dans le présent avis. Un exemplaire de chaque prospectus mis à jour sera disponible en français et en néerlandais, ainsi que les rapports annuel et semestriel, en anglais gratuitement sur simple demande auprès du siège social de la Société, sur le site : www.fundinfo.com et en Belgique auprès de CACEIS Belgium SA Limited Company, 86 C B320 Avenue du Port, B-1000 Bruxelles, agissant en qualité de prestataire de services financiers en Belgique pour la SICAV, dès qu’il aura été validé par la Commission de Surveillance du Secteur Financier du Luxembourg.
Le prix des actions de la SICAV est publié en Belgique sur www.fundinfo.com et peut être obtenu sur demande écrite auprès de BNP Paribas Securities Services S.C.A., 9 rue du Débarcadère, 93500 PANTIN et en Belgique auprès de CACEIS Belgium SA Limited Company, 86 C B320 Avenue du Port, B-1000 Bruxelles. Les documents d’informations clés pour l'investisseur doivent être lus avant de prendre la décision d’investir.
Le Conseil
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